La communauté de communes de l’Isère au Vercors

lac isere

Conseil communautaire

Présentation de la CCBI

La Communauté de Communes a été créée par Arrêté préfectoral N° 97-8221 du 18/12/97. C’est un établissement Public à fiscalité propre ayant pour but l’étude et la mise en oeuvre des équipements concourant à un aménagement coordonné du territoire, le développement et la solidarité des communes adhérentes.

Cette Communauté de Communes se substitue au Groupement Intercommunal du Royans afin d’obtenir plus d’efficacité dans le portage des actions intercommunales.
C’est un outil plus performant pour construire un vrai projet de territoire :
Elle souhaite stabiliser les ressources grâce à la mise en place de la fiscalité additionnelle directe communautaire. Son objectif est de renforcer l’identité culturelle et environnementale grâce à de nouvelles compétences en aménagement de l’espace et en mise en valeur du patrimoine naturel et bâti. C’est un groupement solidaire capable de définir un vrai projet de développement local pour son territoire à partir de ses atouts et de ses faiblesses.

L’arrêté du 11 octobre 2013 présentant la nouvelle répartition du nombre de conseillers communautaires à partir des élections municipales de 2014 est consultable ici

Les communes adhérentes


– Auberives en Royans,
– Beauvoir en Royans,

– Chatelus,
– Choranche,

– Izeron,
– Pont en Royans,
– Presles,
– Rencurel,
– St André en Royans,
– St Just de Claix,
– St Pierre de Chérennes
– St Romans

Bureau

Le Bureau de la Communauté de communes est composé d’élus issus des délégués du conseil communautaire

le Bureau est composé du Président et de vice présidents

– Frédéric DE AZEVEDO, Président (maire de St André en Royans)

André ROMEY, 1er vice président, en charge de l’enfance et de la jeunesse (maire de St Pierre de Chérennes)
Yvan CREACH, 2eme vice président, en charge de l’emploi et de l’économie (maire de St Romans)
Joël O’BATON, 3eme vice président, en charge de la culture et du sport (maire de St Just de Claix)
Bernard GRINDATTO, 4eme vice président, en charge des EPIC communautaires (Etablissements Publics Industriels et Commerciaux : Epic du Musée de l’Eau et du Couvent des Carmes, Epic de l’Office de tourisme) (maire de Pont en Royans)
Jean-Claude POTIE, 5ème vice président, en charge de l’aménagement du territoire, de l’habitat et de la transition énergétique (maire d’Izeron)
Michel EYMARD, 6ème vice président, en charge du tourisme, (maire de Rencurel)
Geneviève MOREAU-GLENAT, 7ème vice présidente, en charge des ressources humaines et des finances (adjointe à Choranche)
Antoine MOLINA, 8ème vice président, en charge de la préservation et de la mise en valeur des milieux naturels (maire de Châtelus)
Michel VILLARD, 9ème vice président, en charge de l’agriculture, de la forêt et du génie civil (maire de Presles)
Jacques BOURGEAT, 10eme vice président en charge du numérique (maire de Beauvoir en Royans)
Bernard PERAZIO, conseiller communautaire délégué à la coopération territoriale, Conseiller départemental de l’Isère

Les ressources de la CCBI

Les recettes de la Communauté de Communes comprennent :
– Le produit de la fiscalité directe additionnelle
– Le revenu des biens meublés ou immeubles qui constituent son patrimoine
– Les sommes qu’elle perçoit des administrations publiques, collectivités, associations ou particuliers en échange d’un services.
– Les subventions de l’état, des Collectivités Régionales et Départementales, ou de la CEE et toute aide publique.
– Le produit des dons, legs
– Le produit des taxes, redevances et contributions correspondant aux services assurés.
– Le produit des emprunts
– les dotations de l’Etat.

Commissions

Commissions 2014 – 2020

COMMISSION EN CHARGE DE LA PETITE ENFANCE, DE L’ENFANCE ET DE LA JEUNESSE
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Objet : La PETITE ENFANCE avec les structures de gardes associatives ; L’ENFANCE et la JEUNESSE avec les centres de loisirs.

Président : Andrey ROMEY

membres:
Christelle SERVAGENT – Cecile BRAIDA – Marylène SERRAT – Micheline BLAMBERT – Maurice CHETAIL – Christine FIORDALISI – Monique RANCOUD GUILLON  – Aurélie POIRAUD – Christine PLACIDE – Line-Rose AMOZIGH – Christelle SAGNAL – Joël O’BATON – Sylvain LAMBERT
COMMISSION DE L’EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DES ACTIVITES ECONOMIQUES
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Objet : Commercialisation des terrains des zones d’activités et accompagnement des projets d’installations d’entreprises ; Création et Aménagement des Zones d’activités ; emploi ; actions de modernisation en faveur du Commerce et de l’Artisanat

Président : Yvan CREACH

membres :
Christian STANZER – Christian MEUNIER – Maurice CHETAIL – Gérard GUILLET – Line-Rose AMOZIGH – Amandine VASSIEUX – Joël O’BATON – Jacques RIMBAULT – Sylvain LAMBERT – Maryse MONNET

COMMISSION VIE ASSOCIATIVE, DE LA LECTURE PUBLIQUE ET DE L’ECOLE DE MUSIQUE
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Objet : Relation et coordination avec les associations culturelles et sportives du territoire ; Relation avec le collège et les écoles primaires et maternelles ; Ecole de musique ; Lecture publique ; Mutualisation de matériels, locaux, véhicules aux associations locales.

Président : Joël O’BATON

membres :
Christelle SERVAGENT – Micheline BLAMBERT – Michel EYMARD – Anne Marie CHOLLET – Christine FIORDALISI – Eric ROLLAND – Alain BUISSON – Laurent BESSON – Amandine VASSIEUX – Christelle SAGNAL – Sylvain LAMBERT
COMMISSION ÉTABLISSEMENTS PUBLICS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX (EPIC) COMMUNAUTAIRES
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OBJET: Mise en œuvre, suivi et contrôle de la gestion des Etablissements Publics Industriels et Commerciaux (EPIC) communautaires (Musée Eau & Couvent des Carmes – Office du Tourisme.

Président : Bernard GRINDATTO

membres :
Pierre JEANSELME – Pierre POLESELLO – Michel ROMEY – Robert MOURLON –

COMMISSION L’AMENAGEMENT DE L’ESPACE, DU CADRE DE VIE ET DE LA TRANSITION ENERGETIQUE
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OBJET: Aménagement de l’espace ; Habitat – Urbanisme ; Déchets ménagers ; Transition énergétique.

Président : Jean-Claude POTIE

membres :
Christian STANZER –  Pierre POLESELLO – Monique RANCOUD GUILLON – Annick ROUSSELLE – Laurent BESSON – Amandine VASSIEUX – Maryse MONNET
COMMISSION DEVELOPPEMENT ET DE LA DIVERSIFICATION TOURISTIQUE
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OBJET : Le développement touristique du territoire et la définition d’actions de promotions, de programmes d’investissement en lien avec les procédures européennes, nationales, régionales et départementales ; le développement des activités et des sports de plein air ; Patrimoine culturel bâti ; l’aménagement et le fonctionnement de la Zone Nordique des Coulmes.

Président : Michel EYMARD

membres :
Pierre JEANSELME – Fabrice RENCUREL – Patrice FEUGIER – Christian MEUNIER – Christine FIORDALISI – Yves DETURIN – Alain BUISSON – Philippe AGERON – Christelle SERVAGENT –  Christelle SAGNAL – Marielle GACON – Gisèle CHOURREAU
COMMISSION FINANCES, DE LA PROSPECTIVE BUDGETAIRE ET DE LA REFORME TERRITORIALE
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OBJET : Le budget et la prospective budgétaire ; le schéma de mutualisation des services avec les communes (mars 2015) ; le pacte fiscal et financier fixant les relations avec les communes ; la réforme territoriale en cours ; les relations institutionnelles avec les syndicats du Vercors et du Sud-Grésivaudan.

Président : Frédéric DE AZEVEDO

membres :
Michel EYMARD – Patrick PILARSKI – Micheline BLAMBERT – Christian MEUNIER – Maurice CHETAIL – Amandine VASSIEUX – Bernard GRINDATTO – Yvan LAUDE – Geneviève MOREAU GLENAT – David CHARBONNEL – Maryse MONNET

 

COMMISSION CHARGE DE L’ADMINISTRATION GENERALE, DES RESSOURCES HUMAINES, ET DES ACHATS DURABLES
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OBJET : Suivi et organisation de l’administration des services de la Communauté de communes ; Promotion des achats dans le cadre du développement durable ; Mutualisation de la Commande publique ; Alimentation et Santé ; l’accés aux soins et à la santé ; Services publics à la personne.
Président : Geneviève MOREAU GLENAT

membres :
Cecile BRAIDA – Micheline BLAMBERT –  Maurice CHETAIL – Patrick PILARSKI – Sylvain LAMBERT – Line-Rose AMOZIGH – Maryse MONNET
COMMISSION ENVIRONNEMENT ET DE LA GESTION DES MILIEUX NATURELS
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Objet : La gestion des milieux naturels par le suivi des deux Contrats de rivière en cours : Vercors Eau Pure II conduit par le Parc Naturel Régional du Vercors et Vallée de l’Isère –Sud Grésivaudan ; Sentiers de randonnée et patrimoines naturels ; Protection de l’environnement.

Président : Antoine MOLINA

membres :
Hélène LUCZYSZYN – Michel FOURRIER – Brigitte BRIEL – Eric ROLLAND – Henry Jacques SENTIS – Gil DE GREGORIO – Maryse MONNET – Sylvain LAMBERT – Philippe AGERON – Sébastien BOSSAND – Fabrice MARTIN JARRAND

 

COMMISSION DE L’AGRICULTURE, DE LA MONTAGNE ET DE L ‘EQUIPEMENT RURAL
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Objet : Le suivi des relations et des procédures en lien avec l’agriculture, l’irrigation et les activités agro-pastorales et de la forêt (Coulmes) ; Forêt Irrigation ; Assainissement ; Equipement rural ; Les programmes régionaux du Parc du Vercors et du Pays Sud-Grésivaudan (dossier NATURA 2000 avec l’État et le Parc du Vercors ,le programme de pépinières d’entreprises agricoles et artisanales, le Verger « Découverte » du site des Carmes à Beauvoir-en-Royans, en lien avec l’Association des Fruits Retrouvés)
Président : Michel VILLARD

membres :
Hélène LUCZYSZYN  – Michel FOURRIER – Eric ROLLAND – Christophe PELLERIN – Frédéric REYMOND – Laurent PASCAL – Jérôme MURE RAVAUD – Vincent DUMAS –  Pierre POLESELLO – Philippe ROYANNAIS

 

COMMISSION AU NUMERIQUE ET AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
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Objet : Développement du numérique avec la fibre optique ; Suivi du fonctionnement du réseau communautaire Haut Débit (HD) des zones non couvertes par l’ADSL filaire ; Suivi de la mise en œuvre des Nouvelles Technologies ; Participation à la Commission des Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC) du Pays Sud-Grésivaudan

Président : Jacques BOURGEAT

membres :
DROUOT Laurent – VILLARD Stéphane – Didier LATTARD – Christine FIORDALISI – Sylvain LAMBERT – Line-Rose AMOZIGH – Yvan LAUDE

Les élus et le personnel

La composition du conseil communautaire

La Communauté de Communes est administrée par un conseil communautaire composé de délégués pour chaque commune. Ils ont été élus lors du vote des conseillers municipaux de chaque commune du territoire (fléchage dans les listes des candidats) et sont au nombre de 32 actuellement.

Ce conseil communautaire élit parmi ses membres, tous les 6 ans, 1 Président, 10 Vice-Présidents et un conseiller délégué, qui constituent le Bureau. Il sera fait en sorte que chaque commune soit représentée au sein du Bureau.

Pour faire suite à la démission de M Bernard PERAZIO du poste de Président de la CCBI fin janvier de nouvelles élections ont eu lieu lors du conseil communautaire ce 1er mars 2016, l’extrait du registre des délibérations est consultable sur ce lien, le nouveau président élu est M. Frédéric DE AZEVEDO.

Vous trouverez ici le document de présentation des commissions du Bureau,  présenté lors de la rencontre avec le personnel le 10 juin 2014

Le personnel de la communauté de communes :

Il est composé de 22 personnes dont 4 saisonniers de la zone nordique des Coulmes